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Les délibérations

Consultez ici l’ensemble des délibérations adoptées par le conseil municipal. Chaque document est disponible en téléchargement au format PDF, organisé par année et accessible à tous.

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Les Finances

Consultez ici l’ensemble des finances. Chaque document est disponible en téléchargement au format PDF, organisé par année et accessible à tous.

Accéder aux finances de la ville

N°961 - Attribution d'une subvention excéptionnelle_CHC et ASCT

N°960 - Signature accord-cadre préfiguration de contrat de ville

N°959 - LAUREATS BAC

N°958 - Subventions CCAS et CDE

N°957 - Vote du budget primitif 2026

N°956 - N°956_DM N°2-2025

N°955 - Dérogation pour l'ouverture des commerces 2025

N°954 - Dérogation pour l'ouverture des commerces 2025

N°953 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

N°952 - Approbation du PV de la séance du 09 nov 25

N°913 - Construction de gazon synthétique du stade de Combani

N°912 - Modification de la délibération n°874 relative à la vente de la parcelle AR 728

N°911 - Dévéloppement de la démarche de Mécénat dans la Commune

N°910 - Subvention exceptionnelle pour les clubs et sportifs

N°909 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de l'ASCT

N°908 - Attribution d'une aide exceptionnelle pour l'accompagnement de l'association Nouroul Absoir

N°907 - Modification de la délibération n°898 relative à l'attribution d'une aide exceptionnelle

N°906 - Avancement de grade et création des postes de brigadier-chef principal

N°905 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

Annexe_Sigature accord-cadre

Extrait DM simplifié

N°961 - Attribution d'une subvention excéptionnelle_CHC et ASCT

N°960 - Signature accord-cadre préfiguration de contrat de ville

N°959 - LAUREATS BAC

N°958 - Subventions CCAS et CDE

N°957 - Vote du budget primitif 2026

N°956 - N°956_DM N°2-2025

N°955 - Dérogation pour l'ouverture des commerces 2025

N°954 - Dérogation pour l'ouverture des commerces 2025

N°953 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

N°952 - Approbation du PV de la séance du 09 nov 25

N°913 - Construction de gazon synthétique du stade de Combani

N°912 - Modification de la délibération n°874 relative à la vente de la parcelle AR 728

N°911 - Dévéloppement de la démarche de Mécénat dans la Commune

N°910 - Subvention exceptionnelle pour les clubs et sportifs

N°909 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de l'ASCT

N°908 - Attribution d'une aide exceptionnelle pour l'accompagnement de l'association Nouroul Absoir

N°907 - Modification de la délibération n°898 relative à l'attribution d'une aide exceptionnelle

N°906 - Avancement de grade et création des postes de brigadier-chef principal

N°905 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

Délibérations

Marchés publics