Les délibérations

Consultez ici l’ensemble des délibérations adoptées par le conseil municipal. Chaque document est disponible en téléchargement au format PDF, organisé par année et accessible à tous.

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N°913 - Construction de gazon synthétique du stade de Combani

N°912 - Modification de la délibération n°874 relative à la vente de la parcelle AR 728

N°911 - Dévéloppement de la démarche de Mécénat dans la Commune

N°910 - Subvention exceptionnelle pour les clubs et sportifs

N°909 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de l'ASCT

N°908 - Attribution d'une aide exceptionnelle pour l'accompagnement de l'association Nouroul Absoir

N°907 - Modification de la délibération n°898 relative à l'attribution d'une aide exceptionnelle

N°906 - Avancement de grade et création des postes de brigadier-chef principal

N°905 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

N°913 - Construction de gazon synthétique du stade de Combani

N°912 - Modification de la délibération n°874 relative à la vente de la parcelle AR 728

N°911 - Dévéloppement de la démarche de Mécénat dans la Commune

N°910 - Subvention exceptionnelle pour les clubs et sportifs

N°909 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de l'ASCT

N°908 - Attribution d'une aide exceptionnelle pour l'accompagnement de l'association Nouroul Absoir

N°907 - Modification de la délibération n°898 relative à l'attribution d'une aide exceptionnelle

N°906 - Avancement de grade et création des postes de brigadier-chef principal

N°905 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

Délibérations